Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par monsieur DAVID LEBRETON et madame CORINE MALERME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACILYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Les déposants sont monsieur DAVID LEBRETON domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA CROIX NERGAN - 22980 - VILDE GUINGALAN - France et madame CORINE MALERME domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA CROIX NERGAN - 22980 - VILDE GUINGALAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID LEBRETON domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA CROIX NERGAN - 22980 - VILDE GUINGALAN - France.
La marque FACILYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213180.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILYSE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.
DAVID LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : ACTILYSE
M. DAVID LEBRETON - 3 IMPASSE DE LA CROIX NERGAN - 22980 - VILDE GUINGALAN - France
Mme. CORINE MALERME - 3 IMPASSE DE LA CROIX NERGAN - 22980 - VILDE GUINGALAN - France
M. DAVID LEBRETON - 3 IMPASSE DE LA CROIX NERGAN - 22980 - VILDE GUINGALAN - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Crèmes pour le cuir ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros.
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